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Bonjour, nous sommes Ipnos Software Inc. (« Ipnos » ou « nous »)!
Le respect de votre confidentialité est important pour vous et pour nous. Il est essentiel que nous gagnions votre confiance et que les pratiques d’Ipnos reflètent notre respect de votre confidentialité. Dans cette optique, nous avons conçu la présente Politique de confidentialité pour vous aider à mieux comprendre nos méthodes de collecte, d’utilisation, de divulgation et de traitement de vos données personnelles. Cette Politique contient également des informations sur vos droits et d'autres renseignements importants concernant votre droit à la confidentialité, comme la manière dont nous assurons la sécurité de vos données personnelles. Si vous avez des questions, n'hésitez pas à envoyer un courriel à notre agent responsable de la protection de la vie privée à l'adresse privacy@ipnos.com. Le cas échéant, Ipnos est le responsable du traitement des données en vertu de la présente Politique.
La présente Politique de confidentialité s’applique à toutes nos applications mobiles (nos « applications ») et à l’utilisation que vous faites de nos sites Web (nos « sites Web » ou « Web ») :
La présente Politique s’applique également aux communications que vous pourriez avoir avec nous par courriel, par clavardage en direct sur nos applications ou sur les médias sociaux.
Lorsque vous cliquez sur des liens menant vers les sites Web de tiers ou que avez recours à un tiers pour créer un compte sur nos applications ou sites Web, comme Google, Facebook ou Twitter, cette Politique de confidentialité ne s’applique pas aux données personnelles que vous communiquez à ces tiers. Nous vous invitons à lire les politiques de confidentialité des tiers pour connaître leur usage de vos données personnelles.
Nos applications et nos sites Web sont accessibles et utilisés dans le monde entier. Les lois applicables à la protection de vos données personnelles peuvent varier selon l’endroit où vous résidez. Ipnos s’efforce de se conformer à toutes les lois applicables. Si vous avez des questions relatives à votre situation particulière, n’hésitez pas à communiquer avec l’équipe responsable de la protection de la vie privée à l’adresse privacy@ipnos.com. Pour consulter l’Avis sur la confidentialité applicable aux résidents de la Californie, cliquez ici.
Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de confidentialité occasionnellement. Veuillez consulter la Politique régulièrement pour connaître les dernières mises à jour sur nos pratiques en matière de confidentialité des données. Si nous y apportons des modifications importantes, nous vous en informerons au moyen de l’application ou en vous présentant une nouvelle version de la présente Politique de confidentialité. En continuant d’utiliser l’application après la date d’entrée en vigueur d’une version mise à jour de la Politique de confidentialité, vous êtes réputé avoir accepté la Politique de confidentialité dans sa version ainsi modifiée. Dans certains cas, nous sommes obligés de vous demander d’accepter explicitement les modifications apportées à la Politique de confidentialité. Dans de tels cas où une acceptation explicite est requise, nous communiquerons avec vous pour vous demander d’accepter les modifications. Si vous n’acceptez pas les conditions de la Politique de confidentialité, vous ne pourrez pas utiliser l’application ni les sites Web. Vous devrez quitter l’application et les sites Web immédiatement si vous refusez d’accepter les conditions de la présente Politique de confidentialité.
Nous sommes soucieux de protéger votre confidentialité autant que possible. C’est pourquoi nous considérons que les données dites « personnelles » comportent des renseignements qui nous permettent de vous identifier directement ou indirectement*,* notamment au moyen de témoins et d’autres outils électroniques.
Comme de nombreux sites Web, nos sites Web et nos applications se servent de « témoins » pour recueillir certains renseignements. Un témoin est un petit fichier de données qu’un site Web implante sur le disque dur de votre ordinateur et qui permet au site Web de mémoriser certaines informations vous concernant. Pour en savoir plus sur les témoins, consultez des sites Web comme http://www.cookiecentral.com/
Pour les besoins de la présente Politique de confidentialité, nous employons le terme « témoins » de manière à inclure d’autres technologies utilisées à des fins semblables, par exemple les pixels, les balises Web et les identifiants mobiles que nous recueillons sur votre téléphone cellulaire (les identifiants publicitaires sur Android [AAID/IFA] ou les identifiants publicitaires sur iOS d’Apple).
Il existe divers types de témoins. Ipnos utilise aussi bien les témoins de première partie que les témoins de tiers :
Les témoins peuvent également être classés en fonction de leurs rôles. Voici les types de témoins auxquels nous avons recours sur nos sites Web et nos applications :
Si vous utilisez l’un de nos sites Web, vous avez la possibilité de modifier les paramètres de votre navigateur pour qu’il cesse d’accepter les témoins et les balises Web ou présente un message avant d’installer un témoin ou une balise Web sur votre disque dur. Vous trouverez les méthodes de désactivation des témoins et des balises Web ici.
Renseignements d’ordre général. Lorsque vous vous inscrivez pour utiliser l’application, nous recueillons des données personnelles vous concernant, par exemple :
Vous pouvez ouvrir un compte sur certaines de nos applications et certains de nos sites Web au moyen de votre compte Facebook, Google, Apple ou Twitter (nous vous invitons à lire la politique de confidentialité de tiers en vigueur pour connaître les autres renseignements que ces parties recueillent lorsque vous vous connectez à nos sites Web ou à nos applications par l’intermédiaire de leurs comptes).
Sommeil et bien-être. Lorsque vous utilisez l’application, vous pouvez choisir de fournir des renseignements personnels qui peuvent être considérés comme liés à votre santé et à votre bien-être, par exemple :
Vous pouvez également nous permettre d’importer dans l’application des données personnelles sur votre santé et vos activités à partir de services tiers comme Apple HealthKit et Google Fit. De telles données personnelles importées peuvent porter sur vos habitudes de sommeil ou des données à cet égard. Afin que nous puissions traiter toute donnée personnelle dans cette catégorie, nous vous demanderons votre consentement explicite à l’écran d’inscription.
Si vous répondez à notre questionnaire sur les « chronotypes » de sommeil, nous recueillerons vos réponses à ces questions de manière temporaire seulement et aux fins d’obtention de votre « score de sommeil » ou de votre numéro de chronotype. Nous ne stockons pas vos réponses individuelles au questionnaire sur les « chronotypes », mais nous enregistrons votre « score de sommeil » en lien avec l’identifiant de client Ipnos qui vous est propre, et vous verrez votre « chronotype » dans votre profil.
Lorsque vous accédez à l’application ou au Web, nous recueillons automatiquement les renseignements suivants :
Renseignements sur l’appareil :
Renseignements sur l’emplacement :
Nous ne recueillons pas de données de localisation précises à votre sujet, bien que nous puissions voir dans quelle ville vous êtes situé en fonction de votre adresse IP. Nous recueillons également des renseignements sur le navigateur ou l’appareil utilisé pour accéder au site Web et à l’application, entre autres l’identifiant de l’appareil mobile de l’utilisateur (si vous en avez donné votre consentement ou si vous vous inscrivez au suivi) et l’adresse IP. Ces renseignements nous permettent de personnaliser votre expérience et de nous assurer que vous recevez du contenu pertinent et les avis juridiques qui s’appliquent à vous en fonction de votre territoire juridique.
Données d’utilisation de l’application, notamment, entre autres :
Pour recueillir ces renseignements, nous envoyons des témoins à votre appareil mobile ou à votre ordinateur. Vous trouverez les méthodes de désactivation des témoins et des balises Web ici.
Données provenant de sources externes. Nous pourrions utiliser des outils tiers comme AppsFlyer qui nous fournissent certaines de vos données d’attribution (ce qui signifie essentiellement des renseignements sur la publicité qui vous est présentée sur le site Web ou l’application) que nous pourrions utiliser également pour personnaliser votre expérience de l’application. Nous pourrions également utiliser ces données à des fins statistiques et d’analyse.
Nous ne recueillons pas et ne traitons pas vos données personnelles sans motif ni sans vous en aviser. Par conséquent, pour tout traitement de vos données personnelles, il nous faut un motif valable pour effectuer le traitement ou un « fondement juridique ».
Nous traitons vos données personnelles en fonction des fondements juridiques suivants :
Voici la description des principales activités de traitement que nous menons avec vos données personnelles et les fondements juridiques connexes de ce traitement (avec quelques exemples de base non exhaustifs) :
| Objectif du traitement | Fondement juridique justifiant le traitement | Exemple |
|---|---|---|
| Pour analyser, exploiter, maintenir et améliorer l’application, ajouter de nouvelles fonctions et de nouveaux services à l’application et pour prendre en charge les fonctions existantes de l’application | Consentement | Nous utilisons les données sur votre cycle de sommeil pour suggérer une heure à laquelle vous coucher et vous réveiller qui vous convient le mieux |
| Pour personnaliser le contenu et le matériel que vous voyez lorsque vous utilisez l’application | Consentement | En fonction de vos préférences et des renseignements auxquels vous vous connectez, nous vous fournissons certaines suggestions d’histoires de sommeil à écouter ou de méditations à essayer |
| Pour personnaliser les offres et les recommandations de produits et de services qui vous sont destinées, y compris les produits et les offres de tiers (à l’exception des données d’Apple HealthKit et de Google Fit) | Consentement | Nous pourrions vous envoyer une offre de rabais pour nos options d’application Premium à votre adresse courriel. Vous avez la possibilité de vous en désabonner à n’importe quel moment en communiquant avec nous à l’adresse privacy@ipnos.com. |
| Pour fournir et livrer les produits et services que vous demandez, traiter les transactions et vous envoyer des renseignements connexes, y compris des confirmations et des rappels | Contrat | Au moyen des données de votre appareil, nous vous envoyons des rappels de méditation, des « conseils » sur la pleine conscience/le sommeil ou d’autres suggestions. Cette fonction peut être désactivée à n’importe quel moment dans les paramètres de votre téléphone |
| Pour effectuer la facturation, la gestion de votre compte et d’autres tâches administratives, selon le cas | Contrat | Nous pourrions vous envoyer un courriel contenant une facture, le cas échéant |
| Pour répondre à vos commentaires, à vos questions et à vos demandes de renseignements et pour fournir des services à la clientèle | Contrat | Nous traitons votre nom et vos courriels pour répondre à vos demandes de soutien. |
| Pour vous envoyer des avis techniques, des mises à jour, des alertes de sécurité et des messages de soutien et administratifs | Intérêt légitime | Nous pourrions vous envoyer un avis par courriel contenant un sondage sur la satisfaction de la clientèle. Vous êtes libre de vous en désabonner à n’importe quel moment en communiquant avec nous à l’adresse privacy@ipnos.com |
| Pour surveiller et analyser les tendances, les habitudes d’utilisation et les activités liées à notre application | Consentement | Nous pourrions analyser votre activité de navigation dans l’application pour mieux comprendre vos préférences à cet égard afin d’améliorer votre expérience future |
| Uniquement en ce qui concerne les renseignements que vous acceptez de partager, à des fins promotionnelles de la société (à l’exception des données d’Apple HealthKit et de Google Fit) | Consentement | Si vous nous en donnez votre consentement, nous pourrions publier vos évaluations et commentaires sur notre site Web |
| Aux fins de conformité aux obligations et aux requêtes d’ordre juridique | Obligation juridique | Nous pourrions être tenus de traiter vos données personnelles pour nous conformer aux lois applicables et aux ordonnances d’un tribunal; dans un tel cas, nous nous assurons que notre conseiller juridique nous aide à faire en sorte que nous traitons vos données personnelles uniquement de la manière exigée par la loi ou les ordonnances d’un tribunal |
Réduction au minimum des données et limitation des objectifs. Nous ne traitons pas les données personnelles d’une manière incompatible aux fins pour lesquelles elles ont été recueillies, à moins que vous ne l’autorisiez par la suite ou que nous ayons obtenu des données personnelles qui ne sont pas nécessaires aux fins prévues. Pour tout nouvel objectif de traitement, nous vous demanderons votre consentement distinct.
Aucune vente de données personnelles. Nous ne vendons pas, ne louons pas et ne divulguons pas vos données personnelles. Dans certains territoires, le partage de données peut être considéré comme une vente de données. Nous ne pouvons partager que certaines de vos données personnelles avec nos fournisseurs de services, et ce, dans certaines circonstances strictement limitées aux circonstances et aux fins stipulées dans la présente Politique de confidentialité et conformément aux ententes que nous avons conclues avec les autorités. De plus, nous n’utilisons jamais à des fins de publicité ou de services semblables les renseignements que nous obtenons dans le cadre de l’utilisation que vous faites de HealthKit et de Google Fit, et nous ne vendons pas de renseignements à des plateformes publicitaires, à des courtiers de données ou à des revendeurs d’information.
Les renseignements vous concernant peuvent être divulgués à des tiers à une ou à plusieurs des fins suivantes :
Nous pourrions partager certaines de vos données personnelles non liées à la santé (comme l’identifiant, l’IDFA, l’adresse IP, les renseignements sur la version de votre appareil) avec AppsFlyer, une plateforme de marketing mobile, qui traite vos données personnelles conformément à nos instructions. En ayant recours à AppsFlyer et à ses partenaires intégrés, nous sommes en mesure de vous rejoindre sur diverses plateformes, en plus de rejoindre d’autres personnes comme vous, susceptibles elles aussi de s’intéresser à nos produits. AppsFlyer nous aide également à déterminer si nos campagnes publicitaires se déroulent bien lors de la prestation des services d’attribution de publicité. Si nous devons partager vos données personnelles avec d’autres plateformes à cette fin, à l’exception des cas définis aux présentes, nous vous demanderons votre consentement.
Voici l’utilisation que nous faisons de la plateforme AppsFlyer ou des plateformes d’intégration de publicité :
Apprenez-en davantage sur AppsFlyer ici et sur ses partenaires intégrés ici.
Méthodes de désabonnement. Vous pouvez retirer votre consentement ou vous désabonner, selon le cas, à l’égard du partage de vos données personnelles conformément à la présente sous-section, et ce, à n’importe quel moment, en recourant à une des méthodes suivantes :
Vous et d’autres personnes pourriez voir certaines publicités au sujet de nos applications ou de nos sites Web sur d’autres sites Web parce que nous participons à des réseaux publicitaires. Les réseaux publicitaires nous permettent de cibler nos messages aux utilisateurs par des moyens démographiques, contextuels et axés sur les champs d’intérêt. Ces réseaux suivent les activités des personnes en ligne au fil du temps en recueillant des renseignements par des moyens automatisés, dont l’utilisation de témoins, de journaux de serveurs Web et de balises Web. Les réseaux utilisent ces renseignements pour afficher des publicités qui peuvent être adaptées aux intérêts particuliers d’une personne. Les renseignements que nos réseaux publicitaires peuvent recueillir comprennent des renseignements sur vos visites sur les sites Web qui participent aux réseaux publicitaires pertinents, comme les pages ou les publicités que vous consultez et les actions que vous entreprenez sur les sites Web. Cette collecte de données a lieu sur nos sites Web et sur des sites Web tiers qui participent aux réseaux publicitaires. Ce processus nous permet également de surveiller l’efficacité de nos efforts de marketing et permet à d’autres sites Web et aux partenaires publicitaires de vous localiser ou de localiser des personnes comme vous sur différentes plateformes, ainsi que sur le site Web des médias sociaux.
À titre d’exemple, si vous utilisez le Web (seulement), nous pourrons utiliser les balises de suivi de conversion Facebook pour enregistrer l’efficacité de nos publicités à des fins statistiques et de recherche de marché. Facebook pourra connecter les données à votre compte Facebook et les utiliser à ses propres fins publicitaires, conformément à sa politique de confidentialité actuelle que vous trouverez ici. Cependant, aucun suivi Facebook direct n’est activé dans l’application.
Google Analytics offre une fonction de marketing de relance aux auditoires. Cette fonction nous permet de créer des segments basés sur les analyses obtenues et de les utiliser dans le cadre de nos campagnes de marketing de relance sur notre compte Google Ads. Google Ads fait appel à un témoin différent de celui de Google Analytics décrit ci-dessus. Vous avez la possibilité de désactiver les témoins et les balises Web en visitant ce lien.
En plus d’AppsFlyer utilisé aux fins d’analyse, nous avons également recours à Iterable, à Facebook SDK et à Mixpanel pour mesurer notre performance et rehausser le rendement de nos campagnes publicitaires. Ces tiers nous fournissent des analyses pour nos sites Web et nos applications, lesquelles peuvent ensuite être utilisées pour segmenter les utilisateurs en fonction des renseignements démographiques, des événements personnalisés et des activités d’utilisateurs ou de sessions dans le cadre de nos activités publicitaires axées sur les champs d’intérêt. Nous utilisons également les analyses pour en apprendre davantage sur la façon dont nous pouvons améliorer notre site Web et notre application et offrir davantage de services et de fonctions susceptibles de vous intéresser.
Nous utilisons également Google Analytics Demographics and Interest Reporting (Données démographiques et rapports sur les champs d’intérêt de Google Analytics) pour mieux comprendre le rendement de nos sites Web. Google Analytics se sert des témoins tiers pour nous permettre de savoir comment vous avez trouvé notre site Web, les mots de recherche que vous avez utilisés, l’heure à laquelle vous avez visité notre site, etc.
Si vous souhaitez vous désabonner de Google Analytics Demographics et d’Interest Reporting, vous n’avez qu’à cliquer ici.
Certaines de nos pages, dont nos billets de blogue, vous permettent de partager des éléments de contenu sur vos médias sociaux. Ce partage se fait au moyen d’un outil apte à recueillir des données indirectes à votre sujet, notamment votre adresse IP et des renseignements dérivés de votre adresse IP (emplacement géographique et renseignements sur votre appareil, comme votre langue de préférence). Cet outil peut également recueillir l’heure et la date de votre visite sur la page de partage.
Si vous vous connectez à nos applications ou à nos sites Web par l’intermédiaire de vos médias sociaux, nous recevrons les renseignements que vous acceptez de partager avec nous aux fins d’authentification.
Apple HealthKit et Android Sleep API offrent à leurs utilisateurs un référentiel central des données sur votre état de santé et votre forme physique stockées sur iPhone et les téléphones Android. Si vous autorisez l’utilisation d’Apple HealthKit ou d’Android Sleep API, nos applications communiqueront avec ceux-ci pour accéder à vos données et les partager. Ces trousses sont conçues pour gérer et fusionner les données provenant de plusieurs sources, plus précisément, avec votre permission, nos données sont fusionnées avec celles de vos autres applications dans HealthKit ou Android Sleep API.
Nous partageons vos données seulement avec HealthKit et/ou Android Sleep API, en fonction de votre consentement, telles que temps que vous passez à méditer (données que nous recueillons dans les journaux de méditation) et les informations au sujet de vos habitudes de sommeil, pourvu que vous ayez activé ces fonctions. En aucun cas, nous ne partagerons les renseignements recueillis par l’entremise de HealthKit ou d’Android Sleep API avec un tiers, sauf si le tiers en question vous fournit déjà des services de santé au titre de votre consentement préalable.
Nous n’utilisons pas les renseignements recueillis par l’intermédiaire de HealthKit ou d’Android Sleep API à des fins publicitaires et nous ne vendons pas les données recueillies à des plateformes publicitaires, ni à des courtiers de données ou à des revendeurs d’information. Avant de divulguer vos données personnelles à des tiers, nous nous assurons que :
Nous stockons vos données sur Google Cloud. Nous sommes susceptibles de changer nos sociétés d’hébergement à l’avenir, auquel cas nous mettrons à jour la présente Politique de confidentialité.
Vos renseignements personnels sont stockés à l’intérieur et à l’extérieur du Canada, y compris aux États-Unis. Dans cette situation, concernant les données personnelles des résidents de l'Union européenne, nous pourrions transférer les données personnelles à un tiers à l'extérieur de l'Union européenne après avoir conclu un accord de transfert de données avec les autres parties, sur la base de clauses contractuelles types adoptées par la Commission européenne, ou après avoir adopté des règles d’entreprise contraignantes, au besoin.
Nous nous efforçons de protéger vos données personnelles en mettant en œuvre des fonctions de sécurité proportionnelles aux risques, telles que les fonctions de sécurité en matière d’accès ou de divulgation non autorisés. Nos applications et nos sites Web font appel à la technologie de chiffrement, et l’accès à vos données n’est accordé que selon le principe d'accès sélectif aux personnes ayant signé une entente de non-divulgation ou étant liées par des obligations de confidentialité semblables.
Si nous apprenons qu’une atteinte à la sécurité de nos systèmes s’est produite, nous pouvons afficher un avis ou tenter de vous aviser par courriel, et nous prendrons des mesures raisonnables pour remédier à la situation, ainsi qu’il est précisé dans la loi applicable et la présente Politique de confidentialité. Si nous prenons connaissance d’une atteinte potentielle à la sécurité des données personnelles, en plus des autres actions mentionnées dans la présente Politique de confidentialité (par exemple, vous aviser dans certains cas), nous appliquerons des mesures particulières pour remédier à la situation. Nous pourrons, entre autres, vous déconnecter de tous les appareils, réinitialiser votre mot de passe (en envoyant un mot de passe temporaire à utiliser) et effectuer d’autres activités et actions raisonnablement nécessaires.
Nous conservons vos données personnelles aussi longtemps que nécessaire dans le but de remplir l’objectif pour lequel elles ont été recueillies ou pour satisfaire à la législation (selon la période de conservation la plus longue), et ce, à des fins d’établissement de preuves et de tenue de nos livres comptables pendant une période ne dépassant pas les délais de prescription prévus par la loi applicable. Si vous utilisez nos applications, nous conservons les renseignements de votre profil dans nos dossiers pendant la période de validité de votre abonnement.
Vous êtes libre d’exercer vos droits concernant vos données personnelles, et nous ferons de notre mieux pour vous assister à cet égard. Vos droits varient selon les lois qui s’appliquent à votre situation et les circonstances particulières de la demande. Certains des droits qui peuvent s’appliquer à vous comprennent :
Si vous souhaitez exercer l’un ou l’autre de ces droits et que votre situation le permet, nous vous offrons notre aide généralement sans frais supplémentaires. Si vous souhaitez recevoir une transcription, une reproduction ou une transmission de vos renseignements personnels, il se peut que nous facturions des frais raisonnables pour le traitement de votre demande, sous réserve des lois applicables. Dans un tel cas, nous communiquerons avec vous au sujet de ces frais avant de donner suite à votre demande.
Pour des raisons de sécurité et pour éviter toute demande frauduleuse, nous pourrions être tenus de fournir une preuve d’identité accompagnant la demande. Une fois la demande traitée, nous allons détruire la preuve.
Si votre demande est refusée, nous vous en informerons par écrit, vous fournirons des motifs détaillés et des renseignements sur la manière de contester notre décision. Nous conserverons les données personnelles pertinentes jusqu’à épuisement de vos recours. Dans tous les cas, nous répondrons à votre demande dans les trente (30) jours, à moins d'une entente contraire.
Pour vous prévaloir de votre droit, il vous suffit de communiquer avec nous à l’adresse privacy@ipnos.com.
La présente Politique de confidentialité destinée aux résidents de la Californie (la présente « Politique ») complète les renseignements contenus dans la Politique de confidentialité générale d’Ipnos ci-dessus et s’applique uniquement à l’ensemble des visiteurs, utilisateurs et autres personnes qui résident dans l’État de la Californie (les « consommateurs » ou « vous »). Nous adoptons cet avis pour nous conformer à la California Consumer Privacy Act (loi californienne sur la confidentialité des consommateurs) de 2018 (« CCPA »). Les termes et expressions définis dans la CCPA ont le même sens lorsqu’ils sont utilisés dans la présente Politique.
Dépendant des indications dans la présente Politique, la CCPA exempte temporairement de certaines de ses exigences les renseignements personnels reflétant une communication écrite ou verbale entre entreprises (« renseignements personnels interentreprises »).
Nous recueillons des renseignements qui identifient, concernent ou décrivent, directement ou indirectement, un consommateur, un ménage ou un appareil en particulier ou qui y font référence ou peuvent raisonnablement y être liés (« renseignements personnels »). Les renseignements personnels ne comprennent pas :
En particulier, nous avons recueilli les catégories suivantes de renseignements personnels auprès des consommateurs au cours des douze (12) derniers mois :
| Catégorie | Données recueillies | Divulgués à des fins commerciales |
|---|---|---|
| A. Identifiants. | Oui | Oui |
| B. Catégories de renseignements personnels énumérées dans la California Customer Records Statute (loi californienne sur les dossiers des clients (Cal. Civ. Code § 1798.80[e]). | Oui | Oui |
| C. Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale. | Non | S. O. |
| D. Renseignements commerciaux. | Oui | Oui |
| E. Renseignements biométriques (vos données de sommeil et la durée en minutes de vos séances de méditation) | Oui | Oui |
| F. Activités sur Internet ou autres activités sur des réseaux semblables. | Oui | Oui |
| G. Données de géolocalisation. | Oui | Oui |
| H. Données sensorielles. | Non | Non |
| I. Renseignements professionnels ou liés à l’emploi. | Oui | Oui |
| J. Renseignements non publics sur la scolarisation (en vertu de la Family Educational Rights and Privacy Act (loi sur les droits et la confidentialité en matière d'éducation familiale) [20 U.S.C. Section 1232g, 34 C.F.R. Part 99]). | Non | Non |
| K. Inférences tirées d’autres renseignements personnels. | Oui | Oui |
Nous obtenons les renseignements personnels appartenant à ces catégories susmentionnées auprès des sources catégorisées ci-dessous :
Nous utilisons ou divulguons les renseignements personnels recueillis à une ou à plusieurs des fins suivantes :
Nous ne recueillerons pas les renseignements personnels d’autres catégories et n’utiliserons pas les renseignements personnels recueillis à des fins sensiblement différentes, non pertinentes ou incompatibles sans vous en aviser au préalable.
Nous ne vendons actuellement aucune donnée publicitaire par l’intermédiaire de nos applications. Nos plus récentes applications, y compris BetterSleep, ne contiennent plus de code lié à la publicité. Les applications suivantes comprennent un code publicitaire traditionnel, mais ne sont plus en mesure d’afficher activement des publicités ciblées :
iOS :
Android :
Nous sommes susceptibles de communiquer vos renseignements personnels en les divulguant à des tiers à des fins commerciales. Au cours des douze (12) mois précédents, nous avons divulgué des renseignements personnels à des fins commerciales aux tiers catégorisés dans le tableau ci-dessous.
La définition du terme « vente » est d’ordre général selon le sens qui lui est attribué par la CCPA. Ce terme englobe la notion de communiquer des renseignements personnels en contrepartie d’un élément de valeur. Selon cette définition générale, au cours des 12 mois précédant la dernière mise à jour de cette section, l’utilisation que nous faisons des témoins et des balises aux fins d’analyse et de ciblage en vue de présenter des publicités adaptées aux champs d’intérêt individuels pourrait avoir été considérée comme « vente » de renseignements personnels.
Au cours des douze (12) mois précédents, les tiers catégorisés dans le tableau ci-dessous pourraient avoir reçu des renseignements personnels catégorisés dans le tableau ci-dessous à des fins énumérées ci-dessus. Pour plus d’options, consultez Droits d'exclusion et d'inclusion eu égard à la vente de renseignements personnels.
| Catégories de renseignements personnels | Catégories de tiers destinataires Divulgation à des fins commerciales | | --- | --- | | A : Identifiants. | Fournisseurs d’analyse de données; systèmes d’exploitation et plateformes; plateforme publicitaire, réseaux sociaux; fournisseurs de traitement des paiements, fournisseurs de soutien à la clientèle | | B : Catégories de renseignements personnels figurant dans la loi californienne sur les dossiers des clients | Fournisseurs de traitement des paiements, fournisseurs de soutien à la clientèle | | C : Caractéristiques de classification protégées en vertu de la loi californienne ou fédérale | Aucune | | D : Renseignements commerciaux | Fournisseurs de traitement des paiements, fournisseurs de soutien à la clientèle | | E : Renseignements biométriques | Apple Kit, Google Fit | | F : Activités sur Internet ou autres activités sur des réseaux semblables | Fournisseurs d’analyse de données; systèmes d’exploitation et plateformes; plateformes publicitaires, réseaux sociaux | | G : Données de géolocalisation | Fournisseurs d’analyse de données; systèmes d’exploitation et plateformes | | H : Données sensorielles | Aucune | | I : Renseignements professionnels ou liés à l’emploi. | Aucune | | J : Renseignements non publics sur la scolarisation | Aucune | | K : Inférences tirées d’autres renseignements personnels. | Fournisseurs d’analyse de données; plateformes publicitaires, réseaux sociaux |
En vertu de la CCPA, les consommateurs (résidents de la Californie) ont des droits précis concernant leurs renseignements personnels. Cette section décrit vos droits en vertu de la CCPA et explique la manière d’exercer ces droits.
Vous avez le droit de demander que nous vous divulguions certains renseignements concernant la collecte et l’utilisation de vos renseignements personnels par nos soins au cours des 12 derniers mois (« droit d’accès aux données »). Une fois que nous aurons reçu votre demande et confirmé votre identité (voir Se prévaloir du droit d’accès aux données ou du droit de suppression des données), nous vous divulguerons :
Nous n’accordons aucun droit d’accès aux données ni aucun droit à la portabilité des données relativement aux renseignements personnels interentreprises.
Vous avez le droit de demander la suppression de tout renseignement personnel que nous avons recueilli auprès de vous et conservé dans nos dossiers, sous réserve de certaines exceptions (« droit de suppression des données »). Une fois que nous aurons reçu votre demande et confirmé votre identité (voir Se prévaloir du droit d’accès aux données ou du droit de suppression des données), nous examinerons votre demande pour déterminer si une exception nous permettant de conserver les renseignements pourra s’appliquer. Nous pourrons refuser votre demande de suppression, pourvu que la conservation des renseignements soit nécessaire dans le cadre de nos besoins ou de ceux de nos fournisseurs de services, et ce, dans le but :
Nous supprimerons ou dépersonnaliserons les renseignements personnels détenus dans nos dossiers et ne faisant pas l’objet d’une de ces exceptions précitées. De plus, nous demanderons à nos fournisseurs de services de prendre des mesures semblables.
Nous n’accordons aucun droit de suppression des données relativement aux renseignements personnels interentreprises.
Pour exercer votre droit d’accès aux données ou du droit de suppression des données décrits ci-dessus, veuillez soumettre une demande en :
Seul vous, ou une personne légalement autorisée à agir en votre nom, êtes autorisé à demander l’accès à vos renseignements personnels ou la suppression de vos renseignements personnels.
Vous pouvez soumettre jusqu’à deux (2) demandes d’accès aux données au cours d’une période de 12 mois. Votre demande d’accès aux données ou de suppression des données doit :
Nous sommes dans l’impossibilité de répondre à votre demande ou vous fournir des renseignements personnels si nous ne pouvons pas vérifier votre identité ou votre autorité relative à la demande ni confirmer que les renseignements personnels vous concernent.
Il n’est pas nécessaire d’avoir un compte actuel auprès de nous pour soumettre une demande d’accès aux données ou de suppression des données. Cependant, nous considérons que les demandes faites par l’intermédiaire de votre compte protégé par mot de passe sont suffisamment contrôlées, pourvu que la demande concerne des renseignements personnels associés à ce compte précis.
Nous n’utiliserons que les renseignements personnels fournis dans la demande pour contrôler l’identité du demandeur ou pour confirmer si le demandeur possède l’autorité à présenter une telle demande.
Pour obtenir des instructions sur l’exercice de vos droits d’inclusion ou d’exclusion aux fins de vente, consultez Droits d'exclusion et d'inclusion eu égard à la vente de renseignements personnels.
Nous accuserons réception de votre demande dans les dix (10) jours ouvrables. Si vous ne recevez pas d’accusé de réception dans les 10 jours, veuillez envoyer un courriel à l’adresse privacy@ipnos.com.
Nous nous efforçons de répondre en détail à toute demande vérifiable du consommateur dans les quarante-cinq (45) jours suivant sa réception. Si nous avons besoin de plus de temps (jusqu’à une période additionnelle de 45 jours), nous vous informerons par écrit de la raison et de la période de prolongation.
Si vous détenez un compte auprès de nous, nous vous répondrons par écrit par l’intermédiaire de ce compte. Dans le cas contraire, nous vous répondrons à l’écrit par la poste ou par voie électronique, à votre discrétion.
Toute divulgation que nous fournissons ne portera que sur la période de 12 mois précédant la réception de votre demande. Notre réponse expliquera également les raisons pour lesquelles nous sommes dans l’impossibilité de donner suite à une demande, le cas échéant. Dans le cas d’une demande de portabilité des données, nous choisissons un format convivial qui vous donne facilement accès à vos renseignements personnels et vous permet de transmettre ces renseignements d’une entité à une autre sans difficulté.
Nous ne facturons pas de frais pour traiter votre demande vérifiable de consommateur ou y répondre, à moins que la demande ne soit excessive, répétitive ou manifestement non fondée. Si nous déterminons que la demande justifie des frais, nous vous expliquerons le motif de notre décision et nous vous fournirons une estimation des coûts avant de traiter votre demande.
Nous ne pratiquons aucune discrimination à votre encontre pour l’exercice de vos droits en vertu de la CCPA. À moins d’y être autorisés par CCPA, nous ne :
La loi « Shine the Light » de la Californie (article 1798.83 du Code civil) permet aux utilisateurs de notre site Web qui sont des résidents de la Californie de demander certains renseignements concernant notre divulgation de renseignements personnels à des tiers à des fins de marketing direct. Pour déposer une telle demande, veuillez envoyer un courriel à privacy@ipnos.com.
Bien que notre site Web et nos services ne soient pas destinés à des personnes âgées de moins de 18 ans, si vous êtes un résident de la Californie âgé de moins de 18 ans et incapable de retirer le contenu accessible au public que vous nous avez soumis, vous êtes en droit d’en demander la suppression en communiquant avec nous à l’adresse privacy@ipnos.com. Lorsque vous déposez une demande de suppression de vos données, vous êtes prié de préciser clairement les renseignements que vous souhaitez faire supprimer en nous fournissant des détails y afférents, comme l’URL de chaque page où les renseignements ont été saisis pour nous faciliter la tâche de localiser les renseignements en question.
Nous ne sommes pas tenus de supprimer des éléments de contenu ou des renseignements : 1) que nous sommes obligés de conserver en vertu de la loi fédérale, étatique ou provinciale; 2) qui n’ont pas été publiés par vous; 3) qui sont anonymisés de sorte qu’il est impossible de vous identifier; 4) à l’égard desquels vous ne suivez pas nos instructions relatives à la suppression ou à la demande de suppression ou 5) pour lesquels vous avez reçu une rémunération ou toute autre contrepartie pour avoir fourni ledit contenu ou les renseignements. La suppression d’un élément de votre contenu ou de vos renseignements dans notre système ne garantit pas la suppression complète ou intégrale de ce contenu ou de ces renseignements dans nos systèmes ou des systèmes de nos fournisseurs de services. Nous ne sommes pas tenus de supprimer le contenu ou les renseignements que vous avez publiés; nos obligations en vertu de la loi californienne sont satisfaites tant que nous anonymisons ce contenu ou ces renseignements ou que nous les rendons invisibles aux yeux des autres utilisateurs et du public.
Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique à notre discrétion et à tout moment. Lorsque nous apporterons des modifications à cette Politique, nous afficherons un avis de mise à jour sur notre site Web et mettrons également à jour la date d’entrée en vigueur de l’avis. En continuant d’utiliser notre site Web, notre application, nos produits et nos services après l’affichage des modifications, vous êtes réputé avoir accepté ces modifications.
Si vous avez des questions ou des commentaires au sujet de cet avis, de nos méthodes de collecte et d’utilisation de vos renseignements décrits aux présentes et dans la Politique de confidentialité, de vos choix et de vos droits concernant une telle utilisation, ou si vous souhaitez vous prévaloir de vos droits en vertu de la loi de la Californie, n’hésitez pas à communiquer avec nous par :
Téléphone : 855 213-6709
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